Conseil Municipal du 31 janvier 2022

Mme l'Adjointe Marie-Odile BECKER fait fonction de secrétaire de séance et M. l'Adjoint Marcel LEMIRE fait fonction de secrétaire suppléant.


DELIBERATIONS

08 - Enfance et Education


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2022-CM-009ACCUEILS PERISCOLAIRES DE HAGUENAU : renoncement partiel à la perception de la redevance d'occupation du domaine public - Délibération - (sans annexe)10/02/2022
2022-CM-010SERVICE D'ACCUEIL FAMILIAL DE HAGUENAU : choix du nom de la structure - Délibération - (sans annexe)10/02/2022

10 - Equipements et services urbains


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2022-CM-007MOBILITE ELECTRIQUE : mise en place d'une tarification des bornes de recharge et adoption d'une convention de mandat - Délibération - Annexe10/02/2022

11 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2022-CM-008ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2022 : débat - Délibération - Annexe10/02/2022

13 - Développement durable


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2022-CM-004DEMANDE D'ENREGISTREMENT DE LA SAS METHA 3 POUR L'EXTENSION D'UNE UNITE DE METHANISATION A WAHLENHEIM : avis du Conseil municipal - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe10/02/2022

23 - Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2022-CM-005MAINLEVEE D'UN DROIT A LA RESOLUTION ET D'UN DROIT DE PREFERENCE : 12 rue Branly - Délibération - Annexe10/02/2022
2022-CM-006MAINLEVEE D'UN DROIT A LA RESOLUTION ET D'UN PACTE DE PREFERENCE : 9 rue Saint Exupéry - Délibération - Annexe10/02/2022

--- - Hors classement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2022-CM-001CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)10/02/2022
2022-CM-002CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 13 décembre 2021 - Délibération - Annexe10/02/2022
2022-CM-003DISTINCTION HONORIFIQUE : attribution de la médaille de la Ville de Haguenau aux personnels du Centre hospitalier de Haguenau et de l'Association Bou'Sol - Délibération - (sans annexe)10/02/2022